Suite à la lettre ouverte publiée sur le blog le 25 Mars dernier, je viens de recevoir cette réponse par email que je vous communique. Je ne comprends pas tout, je m’expliquerai dans les commentaires à ce sujet mais préfère garder brut de pomme cette réponse. Aussi, je vous demanderai de ne pas diffamer Laurent D, en restant ma foi courtois et poli. Il en va des suites de cette affaire. évidemment, je ne suis pas d’accord avec tout ce qui est dit:
Lille, le 26 mars 2008
Madame, Monsieur,
Conformément à l’article 6-IV de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004, je vous prie de publier le présent droit de réponse sur votre site Internet http://www.caledosphere.com/ Ce droit de réponse est présenté pour le compte de Monsieur Laurent D.
“Monsieur D entend rappeler qu’il est titulaire de la marque Française verbale BLOGOTOP n°07-13503066, ainsi que du nom de domaine “blogotop.com” depuis le 6 décembre 2005. Dans ce cadre, Monsieur D a contacté le propriétaire du nom de domaine caledosphere.com qui avait intitulé son programme de classement de sites Internet “blogotop2.0”.
Après avoir été contacté par Monsieur D, ce dernier a accepté le changement de nom mais cette modification n’a pas été menée à son terme, il a continué à utiliser le terme “blogotop” en sous-domaine du site “caledosphere.com” ainsi que dans son programme. Il se définissait également sur Internet en tant que président-directeur-général-en-chef de BLOGOTOP. Par voie d’ordonnance, Monsieur le Premier Vice-Président du Tribunal de Grande Instance de PARIS a autorisé l’assignation de Monsieur THERIAUX. Ce dernier a été assigné, contrairement à ses propos, à l’adresse suivante : un huissier s’est déplacé le 18 janvier 2002 au 20 rue de Boulari à NOUMEA (Nouvelle Calédonie), puis a essayé de le joindre par le biais de la boite postale 2123 à BOURAIL (98870). L’affaire a été entendue le 4 février 2008, date à laquelle Monsieur THERIAUX ne s’est pas présenté. Il est donc faux de prétendre qu’il n’a pas été régulièrement cité. Un délai particulièrement long avait été prévu entre l’ordonnance et l’assignation pour tenir compte de son éloignement. Il convient de rappeler, que les droits des propriétaires de marques prévalent sur les exploitations ultérieures par des tiers. On est donc loin d’un litige qui mettrait en cause une quelconque liberté d’expression. Il convient également de rappeler que Monsieur D a contacté à plusieurs reprises Monsieur THERIAUX par email et par téléphone, afin de régler amiablement ce litige, que Monsieur THERIAUX n’a pas entendu supprimer de lui-même toute référence au terme BLOGOTOP.”
Je vous serais reconnaissante de bien vouloir me faire connaître la suite que vous entendez donner à ma demande dans un délai maximum de trois jours à compter de sa réception par vos soins, sous peine de la sanction de 3..750,00 euros d’amende prévue à l’article 6-IV-3e alinéa de la loi pour la Confiance dans l’Economie Numérique du 21 juin 2004, et sans préjudice des dommages et intérêts que pourrait revendiquer mon client.
Je vous informe qu’à défaut d’insertion de cette réponse dans les conditions convenues, je me verrai contrainte d’engager votre responsabilité sur le fondement de la diffamation et injures envers ma cliente. Conformément à l’usage, il vous est loisible de correspondre directement avec moi-même ou de transmettre la présente au Conseil de votre choix. Me tenant à votre entière disposition pour conférer avec vous de cette affaire, Veuillez croire, Madame, Monsieur, en l’expression de mes salutations distinguées.
Blandine POIDEVIN
Disclaimer : Ceci est Mon opinion 😉
Il est inquiétant de voir le droit détourné de sa mission par quelques individus sans scrupules qui mettent en danger la liberté d’expression.
J’incline à penser que c’est par rapacité et opportunisme que le propriétaire de la marque citée attaque, tant le dommage allégué est hors de proportion avec toute réalité.
Espérons que ces attaques abusives cesseront dès que les juges seront familiers des nouvelles technologies et nouveaux usages d’Internet.
D’ici là , ne pas céder, jouer la montre.
Je n’ai pas supprimé ton compte, jamais je ne me serai permis. C’est juste que si le tag n’est pas posé, le compte se supprime après 24 heures. Désolé
J’étais enclin à te soutenir j’avais inscrit mon blog sur “blogometrie” c’était pour moi une sorte de soutiens. Mais qu’est que je découvre aujourd’hui, mon compte a été supprimer sans aucune explication. En plus aucune possibilité de te contacter via ce site.
Et on n’a pas le droit de dire que c’est Laurent Daubres** ;-)? , alors que l’on voit bien sur les posts rapportant cette affaire que Franck, c’est Franck Theriaux???
Pourquoi la lettre mentionne “Monsieur D.” en introduction et “ma cliente” en conclusion ?
Qui attaque au juste ???
Pour info, après vérification sur le texte de l’ordonnance de référé, l’assignation date bien de février 2008 et pas 2002; il s’agit d’une erreur de frappe je suppose.
bein… ça va juste vous apprendre à ne pas faire n’importe quoi avec vos blogs. S’exprimer demande de respecter des regles elementaires !
bon courage dans vos procedures/
Mdr, je fais une recherche sur google, et le premier résultat que je trouve, c’est :
http://www.blogotop.com/Google
J’espère que Google va attaquer. 😉
A quoi ça sert de cacher son nom, j’ai retrouvé son nom et son adresse en 30s grâce à son nom de domaine …