La Nouvelle-Calédonie est une Collectivité sui generis française

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J’ai appris une nouvelle expression aujourd’hui ou plutôt un nouveau terme qui consiste à désigner le statut politique exact de la Nouvelle-Calédonie. Le Caillou n’est pas un département d’outre-mer (DOM) ou un territoire d’outre-mer (TOM), ce n’est pas non plus un POM (Pays d’Outre-Mer)… non, c’est une collectivité sui generis française et il fallait le savoir quand même. Cette information n’était pas bien loin, je l’ai dégotée sur le célèbre wikipédia tout simplement. Mais avant d’aller plus loin et de débattre ensemble de ce statut si particulier, je vous propose de retrouver ci-dessous la définition exacte de ce terme très étrange.

Sui generis est un terme latin de droit, signifiant « de son propre genre » et qualifiant une situation juridique dont la singularité prévient tout classement dans une catégorie déjà répertoriée et nécessite de créer des textes spécifiques. Au niveau des règles légiférant l’administration territoriale française, la Nouvelle-Calédonie est considérée comme un territoire possédant un statut sui generis différent de celui des autres collectivités territoriales d’outre-mer.

Connaissiez-vous ce terme sans rire ? voilà en tout cas une bien jolie expression pour définir le statut politique de notre Caillou, je ne vous explique pas comment je fais mon malin en métropole quand on me demande d’ou je viens, LOL. Ce statut provisoire risque -t-il de changer à terme ? Autant de questions que je me pose et que vous devez vous poser à l’aube des grands chamboulements politiques qui nous attendent.

Bonus: La ou je suis rassuré c’est que la secrétaire d’Etat chargée de l’Outre-mer et des Collectivités territoriales s’était elle aussi trompée sur le statut de la Nouvelle-Calédonie. Marie-Luce Penchard dit dans cette séquence: “La Nouvelle-Calédonie ne peut se prêter à des polémiques, son histoire est trop douloureuse pour que quiconque se sente le droit de déstabiliser ce territoire.” Sauf que… La Nouvelle-Calédonie n’est plus un territoire d’Outre-mer. D’ailleurs, sur la vidéo, on voit François Fillon souffler quelque chose à la secrétaire d’Etat. Lui dit-il que son temps de parole arrive à son terme, ou que la Nouvelle-Calédonie n’est plus un territoire d’Outre-mer ? En effet, c’est une Collectivité sui generis française !

Vous ai-je appris quelque chose aujourd’hui ? Réponse dans quelques minutes (je ne parle pas à tout le monde bien évidemment car je sais qu’il y en a parmi vous qui ont une grosse culture, chose que je n’ai pas… c’est bien connu)

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Créateur le 18 octobre 2006 du blog Calédosphère, Franck Thériaux est papa à temps plein d'une petite fille née le 1er Juin 2012. Selon son entourage, il passe beaucoup trop de temps sur internet… Membre émérite de la rédaction, il vit aujourd'hui en métropole après 23 belles années passées sur le Caillou. Il est en contact quotidien avec l’équipe et continue à participer à la vie de son « bébé numérique »
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Fredy Gosse

bof c’est à la portée d’un étudiant de première année de licence endroit quand les profs causent riche pour écrémer le trop grand nombre de glandeurs inscrits
on peut dire que la calédonie est OBNI (un objet non identifié)

Guigou

Non, tu ne m’as rien appris.

Je connais ce terme, depuis que je suis allé voir la page Wikipédia de la NC il y’a qques années déjà 🙂
Pas une grosse culture, mais une grosse curiosité.

Charles

Enfin ça fait depuis un bail que ça s’appelle comme ça… Ça veut ni plus ni moins dire qu’on est “unik” et qu’on entre dans aucune catégorie. Ca vaut aussi pour les TAAF, bien que … zont pas d’assemblée la bas.

Forcément, si on rentrait dans une catégorie, ce serait celle d’état fédéral ou presque, ce qui colle mal avec la république une et Indivisible de la Constitution Française…

Ce qui m’étonne c’est qu’il y ait encore des gens qui découvrent…mais bon mieux vaut tard que jamais pas vrai! 🙂

Abzaw

J’ai appris une nouvelle expression et surtout le statut particulier de votre caillou grâce à Franck…
J’ai beaucoup ri avec le post de yuitaka2007: digne de la brousse en folie…
Je regrette vos chamailles: votre caillou est si beau et vous aussi…
Courage!!!

Boy Naku

Ouarf ! Yutaka qui se lance et qui tente une coloration locale ! Yutaka bobo ?

yutaka2007

C’est nous qu’on est des fins originaux avec not’ caillou unique et qu’on est ondémique à nous même comme collectivité frônçaise.

Gil Moglia

Ouais, bof, niveau quatrième en latin, pas de quoi en faire un fromage… encore moins un billet… sauf le respect que j’ai pour toi, Franck… :*

BARON

Vous comprenez pourquoi nos zèlus, zailus ou élus (as you like) sont si “compréhensifs” avec la France et pourquoi le comité de suivi se passe toujours dans une atmosphère “sereine” pour ne pas dire fadasse.

Rigoberto

Depuis le temps que je vous le dis, les transferts financiers sont réversibles et pas les transferts de compétences, ni le corps électoral gelé, ni l’organisation politique de la NC, tant que nous sommes dans l’ADN.

Gribby
D’après Wikipédia, “Sui generis est un terme latin de droit, signifiant « de son propre genre » et qualifiant une situation juridique dont la singularité prévient tout classement dans une catégorie déjà répertoriée et nécessite de créer des textes spécifiques.” Dans la pratique, ça signifie surtout que la Nouvelle-Calédonie n’est plus un TOM (territoire d’outre-mer) et n’est plus une collectivité territoriale. De ce fait, les textes qui régissent les TOM et les collectivités territoriales ne nous sont plus applicables. Ainsi, le principe de compensation financière des transferts de compétences n’ a qu’une valeur législative pour la Nouvelle-Calédonie alors qu’il a… Read more »
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